Permis de construire n° 01439923P0003 à Manneville-la-Pipard pour 335 m² de logement, Chemin Du Calvaire
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 novembre 2023
Dossier PC n° 01439923P0003
Demandeur
KOPINVEST
Synthèse du dossier et statut administratif
À Manneville-la-Pipard (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01439923P0003 a été délivré le 2 novembre 2023, pour un projet situé Chemin Du Calvaire. La demande émane de KOPINVEST.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 536 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A239. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manneville-la-Pipard sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Manneville-la-Pipard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manneville-la-Pipard Code postal 14130 Identifiant INSEE 14399
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 335 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 335 m² | 335 m² |
| Total | 0 m² | 335 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 335 m² | 335 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KOPINVEST
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 978693364
- SIRET
- 97869336400017
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- BREHAL (50290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01439923P0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14399 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 2 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |