Permis de construire n° 01439915P0005 à Manneville-la-Pipard pour 148 m² de logement, 695 Rue Au Loup Hameau Des Bruyeres
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Décision du 21 septembre 2015
Dossier PC n° 01439915P0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01439915P0005, ayant fait l'objet d'une décision le 21 septembre 2015 à Manneville-la-Pipard (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 695 Rue Au Loup Hameau Des Bruyeres.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 314 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont B628, B629. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manneville-la-Pipard sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
21 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Manneville-la-Pipard
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau Des Bruyeres
Territoires administratifs
- Commune
- Manneville-la-Pipard Code postal 14130 Identifiant INSEE 14399
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 51 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 199 m² |
| Total | 51 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 199 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANNEVILLE LA PIPARD (14130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01439915P0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14399 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 21 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |