Permis de construire Logement N° 01439623P0013

Permis de construire n° 01439623P0013 à Maltot pour 116 m² de logement, 34 rue des Moissons La Piece de la Piste Lotissement

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2023

Dossier PC n° 01439623P0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Maltot (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01439623P0013 a été délivré le 25 septembre 2023, pour un projet situé 34 rue des Moissons La Piece de la Piste Lotissement.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 421 m², le programme représente 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/10/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2024, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AA 338. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue des Moissons, compte 15 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Ce dossier fait partie des 89 permis de construire et déclarations préalables à Maltot référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

421 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/10/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2024

Achèvement (DAACT)

26/10/2024

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
26/10/2024
Autorisation
25/09/2023
Chantier (DOC)
25/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/10/2024

Localisation du projet à Maltot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Piece De La Piste Lotissement

Territoires administratifs

Commune
Maltot Code postal 14930 Identifiant INSEE 14396
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 421 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MARTIN DE FONTENAY (14320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01439623P0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14396 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 septembre 2023
Date de dépôt 26/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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