Permis de construire Logement N° 01437722P0026

Permis de construire n° 01437722P0026 à Longues-sur-Mer pour 138 m² de logement, lotissement 3 Lotissement "Les Hauts de

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2022

Dossier PC n° 01437722P0026

Demandeur

BAYMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01437722P0026 a été délivré le 28 novembre 2022 à Longues-sur-Mer (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement 3 Lotissement "Les Hauts de. Le dossier a été déposé par la société de programme immobilier BAYMMO.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 22 955 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/09/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/03/2023, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 88. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Les Hauts de, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 39 permis de construire et déclarations préalables à Longues-sur-Mer, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

22 955 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/09/2025. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/03/2023

Achèvement (DAACT)

28/09/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
28/09/2025
Autorisation
28/11/2022
Chantier (DOC)
28/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2025

Localisation du projet à Longues-sur-Mer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Longues-sur-Mer Code postal 14400 Identifiant INSEE 14377
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 22 955 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de programme immobilier BAYMMO, une SCCV basée à Paris 16. Ce demandeur a déposé 6 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2021.

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
898670575
SIRET
89867057500015
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2021
Localisation
PARIS 16 (75016)

Autres dossiers de BAYMMO

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01437722P0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 novembre 2022
Date de dépôt 28/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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