Le permis de construire n° 01433915P0007, délivré le 8 juin 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé lotissement Les Ormes - Lot 15.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 423 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle Z 284. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

423 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juin 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/06/2015

Autorisation

08/06/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Z 284

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 423 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²
Total	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: FLEURY-SUR-ORNE (14123)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01433915P0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	14538 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	8 juin 2015
Date de dépôt	08/06/2015
Dernière mise à jour (DPC)	06/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Castine-en-Plaine (14540)

Nouvelle construction

11 mai 2015 157 m² SDP

PC n°01433915P0004 Logement Terminé

lotissement des Ormes Lot 6

Castine-en-Plaine (14540)

Nouvelle construction

11 mai 2015 112 m² SDP

PC n°01433915P0001 Logement Commencé

Castine-en-Plaine (14540)

Nouvelle construction

13 mai 2015 92 m² SDP

PC n°01433915P0005 Logement Annulé

lotissement Les Ormes Lot 8

Castine-en-Plaine (14540)

Nouvelle construction

09 juin 2015 80 m² SDP

PC n°01433915P0008 Logement Autorisé

lotissement Les Ormes - Lot 19

Castine-en-Plaine (14540)

Nouvelle construction

12 juin 2015 108 m² SDP

PC n°01433915P0009 Logement Terminé

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Castine-en-Plaine (14540)

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