Permis de construire Logement N° 01432815P0015

Permis de construire n° 01432815P0015 à Hérouvillette pour 161 m² de logement, Lotis Les Perelles Lot41

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 août 2015

Dossier PC n° 01432815P0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotis Les Perelles Lot41, le permis de construire n° 01432815P0015 a été délivré le 11 août 2015 à Hérouvillette (Calvados, Normandie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 680 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA818. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hérouvillette est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
11/08/2015
3
Chantier (DOC)
13/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hérouvillette

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZA818

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hérouvillette Code postal 14850 Identifiant INSEE 14328
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01432815P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 680 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis Les Perelles Lot41, à Hérouvillette (14850).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 août 2015, ouverture de chantier le 13 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01432815P0015, déposé en mairie d'Hérouvillette.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hérouvillette

Autres types d'autorisations à Hérouvillette