Permis de construire Logement N° 01432721R0010

Permis de construire n° 01432721R0010 à Hérouville-Saint-Clair pour 2 572 m² de logement, Place Du 1Er Decembre 1945

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2021

Dossier PC n° 01432721R0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2021 à Hérouville-Saint-Clair (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01432721R0010 porte sur un projet situé Place Du 1Er Decembre 1945.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 572 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 670 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 40 logements, dont 6 individuels et 34 collectifs. La répartition par taille comprend 4 T1, 12 T2, 15 T3, 3 T4 et 6 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CA57, CA58, CA59. Ce dossier s'inscrit parmi les 181 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hérouville-Saint-Clair.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 670 m²

Surface existante avant

601 m²

Surface créée

2 572 m²

Variation nette

+1 971 m²

Surface totale après

2 572 m²

Logements créés

40

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 3 mois

Dépôt
18/01/2022
Autorisation
12/11/2021
3
Chantier (DOC)
17/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hérouville-Saint-Clair

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CA57 CA58 CA59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hérouville-Saint-Clair Code postal 14200 Identifiant INSEE 14327
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 40 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 601 m² 2 572 m² 0 m² 601 m² 0 m² 1 971 m² 2 572 m²
Total 601 m² 2 572 m² 0 m² 601 m² 0 m² 1 971 m² 2 572 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 40
Logements individuels 6
Logements collectifs 34
Individuels groupés 6
Collectifs hors résidence 34
Logements démolis 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 12 15 3 6 - 40
10,0 % 30,0 % 37,5 % 7,5 % 15,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01432721R0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 novembre 2021
Date de dépôt 18/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 40 logements (6 individuels, 34 collectifs), pour 2 572 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 670 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Place Du 1Er Decembre 1945, à Hérouville-Saint-Clair (14200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 novembre 2021, ouverture de chantier le 17 février 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 12 T2, 15 T3, 3 T4 et 6 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01432721R0010, déposé en mairie d'Hérouville-Saint-Clair.

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