Permis de construire Logement N° 01431824P0006

Permis de construire n° 01431824P0006 à Graye-sur-Mer pour 89 m² de logement, Lotissement ""Le Martrait I

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2024

Dossier PC n° 01431824P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Graye-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01431824P0006 a été délivré le 27 juin 2024, pour un projet situé Lotissement ""Le Martrait I.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC442. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Graye-sur-Mer.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

518 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2025

Achèvement (DAACT)

31/12/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
27/06/2024
Chantier (DOC)
30/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2025

Localisation du projet à Graye-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Graye-sur-Mer Code postal 14470 Identifiant INSEE 14318
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAD VILBEL (61118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01431824P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement ""Le Martrait I, à Graye-sur-Mer (14470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 juin 2024, ouverture de chantier le 30 janvier 2025, achèvement déclaré le 31 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01431824P0006, déposé en mairie de Graye-sur-Mer.

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