Permis de construire Logement N° 01429417P0033

Permis de construire n° 01429417P0033 au Castelet pour 67 m² de logement, 25 Lot Les Bruyere

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2017

Dossier PC n° 01429417P0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Castelet (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01429417P0033 a été délivré le 2 octobre 2017, pour un projet situé 25 Lot Les Bruyere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC315P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 236 permis de construire et déclarations préalables référencés au Castelet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

405 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

26/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

24 jours

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
02/10/2017
3
Chantier (DOC)
26/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castelet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZC315P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castelet Code postal 14540 Identifiant INSEE 14554
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY (14320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01429417P0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14554 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 25 Lot Les Bruyere, au Castelet (14540).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 octobre 2017, ouverture de chantier le 26 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01429417P0033, déposé en mairie du Castelet.

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