Permis de construire n° 01427721P0004 à Fontenay-le-Marmion pour 104 m² de logement, 27 rue des Rouges Gorges Les Coteaux de Fontenay Lot19
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2021
Dossier PC n° 01427721P0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Fontenay-le-Marmion (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01427721P0004 a été délivré le 28 mai 2021, pour un projet situé 27 rue des Rouges Gorges Les Coteaux de Fontenay Lot19.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 420 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/04/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/10/2021, soit 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 45. La base compte 19 autres dossiers pour la même voie, rue des Rouges-Gorges, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 122 permis de construire et déclarations préalables à Fontenay-le-Marmion, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/04/2023. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
28/10/2021
Achèvement (DAACT)
07/04/2023
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Fontenay-le-Marmion
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Coteaux De Fontenay Lot19
Territoires administratifs
- Commune
- Fontenay-le-Marmion Code postal 14320 Identifiant INSEE 14277
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 420 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IFS (14123)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01427721P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2021 |
| Date de dépôt | 07/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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