Permis de construire Logement N° 01424819P0001

Permis de construire n° 01424819P0001 à Espins pour 120 m² de logement, 3 Rue Du Moncel Les Celeris

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2019

Dossier PC n° 01424819P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Espins (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01424819P0001 a été délivré le 30 avril 2019, pour un projet situé 3 Rue Du Moncel Les Celeris.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 537 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB92, ZB238. L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espins est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 537 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
10/01/2020
Autorisation
30/04/2019
3
Chantier (DOC)
10/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Espins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB92 ZB238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Celeris

Territoires administratifs

Commune
Espins Code postal 14220 Identifiant INSEE 14248
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPINS (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01424819P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 30 avril 2019
Date de dépôt 10/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 537 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 3 Rue Du Moncel Les Celeris, à Espins (14220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 avril 2019, ouverture de chantier le 10 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01424819P0001, déposé en mairie d'Espins.

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