Permis de construire Logement N° 0142002500041

Permis de construire n° 0142002500041 à Creully sur Seulles pour 100 m² de logement, ""5 Rue Hannah Arendt"" Lotissement ""Le Grand Clos 2"" - Lot N_

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 31 décembre 2025

Dossier PC n° 0142002500041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 décembre 2025 à Creully sur Seulles (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 0142002500041 porte sur un projet situé ""5 Rue Hannah Arendt"" Lotissement ""Le Grand Clos 2"" - Lot N_.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 383 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH343. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 168 permis de construire et déclarations préalables référencés à Creully sur Seulles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

383 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
31/12/2025
3
Chantier (DOC)
18/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Creully sur Seulles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH343

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Grand Clos 2"" - Lot N_

Territoires administratifs

Commune
Creully sur Seulles Code postal 14480 Identifiant INSEE 14200
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRETTEVILLE SUR ODON (14760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0142002500041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 31 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 383 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est ""5 Rue Hannah Arendt"" Lotissement ""Le Grand Clos 2"" - Lot N_, à Creully sur Seulles (14480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 31 décembre 2025, ouverture de chantier le 18 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0142002500041, déposé en mairie de Creully sur Seulles.

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