Permis de construire Locaux N° 01416314R0003

Permis de construire n° 01416314R0003 à Cléville pour 93 m² de locaux, Glatigny

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2015

Dossier PC n° 01416314R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Glatigny, le permis de construire n° 01416314R0003 a été délivré le 13 janvier 2015 à Cléville (Calvados, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 43 925 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 93 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D17. Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cléville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

43 925 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
05/06/2015
Autorisation
13/01/2015
3
Chantier (DOC)
05/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cléville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

D17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Glatigny

Territoires administratifs

Commune
Cléville Code postal 14370 Identifiant INSEE 14163
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total locaux 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLEVILLE (14370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01416314R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 janvier 2015
Date de dépôt 05/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 43 925 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Glatigny, à Cléville (14370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 janvier 2015, ouverture de chantier le 5 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01416314R0003, déposé en mairie de Cléville.

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