Permis de construire Logement N° 01413717P0042

Permis de construire n° 01413717P0042 à Carpiquet pour 127 m² de logement, 3 Chemin Du Moulin Residence Les Jardins 2

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2017

Dossier PC n° 01413717P0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carpiquet (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01413717P0042 a été délivré le 19 octobre 2017, pour un projet situé 3 Chemin Du Moulin Residence Les Jardins 2.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 348 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH24. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carpiquet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

348 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/09/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2017

Achèvement (DAACT)

13/09/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/10/2017
Chantier (DOC)
20/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
13/09/2018

Localisation du projet à Carpiquet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence Les Jardins 2

Territoires administratifs

Commune
Carpiquet Code postal 0 Identifiant INSEE 14137
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MOUTIERS EN CINGLAIS (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01413717P0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 348 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Chemin Du Moulin Residence Les Jardins 2, à Carpiquet (14650).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 octobre 2017, ouverture de chantier le 20 décembre 2017, achèvement déclaré le 13 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01413717P0042, déposé en mairie de Carpiquet.

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