Permis de construire Logement N° 01413714R0029

Permis de construire n° 01413714R0029 à Carpiquet pour 271 m² de logement, Les Vallees

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2015

Dossier PC n° 01413714R0029

Demandeur

SJ PATRIMOINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01413714R0029, délivré le 15 mars 2015 à Carpiquet (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Les Vallees. Le projet est porté par SJ PATRIMOINE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD223. Ce dossier fait partie des 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carpiquet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

486 m²

Surface créée

271 m²

Variation nette

+271 m²

Surface totale après

271 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2017. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2016

Achèvement (DAACT)

12/01/2017

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
12/01/2017
Autorisation
15/03/2015
Chantier (DOC)
15/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2017

Localisation du projet à Carpiquet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BD223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carpiquet Code postal 14650 Identifiant INSEE 14137
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²
Total 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SJ PATRIMOINE

Voir les 8 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
802212589
SIRET
80221258900021
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2014
Localisation
CAEN (14000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01413714R0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 mars 2015
Date de dépôt 12/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Vallees, à Carpiquet (14650).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SJ PATRIMOINE et accordé le 15 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mars 2015, ouverture de chantier le 15 janvier 2016, achèvement déclaré le 12 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01413714R0029, déposé en mairie de Carpiquet.

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