Permis de construire Logement N° 01412614P0011

Permis de construire n° 01412614P0011 à Cambremer pour 195 m² de logement, Imp De La Croix De Beauvai

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2014

Dossier PC n° 01412614P0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Imp De La Croix De Beauvai, le permis de construire n° 01412614P0011 a été délivré le 21 novembre 2014 à Cambremer (Calvados, Normandie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 400 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C196, 0C501. L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambremer est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 400 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
24/08/2015
Autorisation
21/11/2014
3
Chantier (DOC)
24/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cambremer

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0C196 0C501

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cambremer Code postal 14340 Identifiant INSEE 14126
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01412614P0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 novembre 2014
Date de dépôt 24/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 400 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Imp De La Croix De Beauvai, à Cambremer (14340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 novembre 2014, ouverture de chantier le 24 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01412614P0011, déposé en mairie de Cambremer.

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