Permis de construire Locaux N° 01412015R0001

Permis de construire n° 01412015R0001 à Cahagnes pour 140 m² de locaux, Le Quesnay

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 13 février 2015

Dossier PC n° 01412015R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01412015R0001, délivré le 13 février 2015 à Cahagnes (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Le Quesnay.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 60 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 140 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD50. Ce dossier est l'un des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahagnes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

60 000 m²

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

264 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
23/04/2015
Autorisation
13/02/2015
3
Chantier (DOC)
23/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahagnes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZD50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Quesnay

Territoires administratifs

Commune
Cahagnes Code postal 14240 Identifiant INSEE 14120
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 124 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 264 m²
Total 124 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 264 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 124 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 264 m²
Total locaux 124 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 264 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHAGNES (14240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01412015R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 février 2015
Date de dépôt 23/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 60 000 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Quesnay, à Cahagnes (14240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 février 2015, ouverture de chantier le 23 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01412015R0001, déposé en mairie de Cahagnes.

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