Permis de construire à Caen pour 54 m² de logement - 15 Che De L Arc
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2022
Dossier PC n° 01411821P0139
Demandeur
LA PETITE AUBERGE
Cette page présente le permis de construire n° 01411821P0139, délivré le 5 janvier 2022 à Caen (Calvados, Normandie), pour un projet situé 15 Che De L Arc, Caen (14000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LA PETITE AUBERGE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 423 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont HB156, HB157.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Caen
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Caen Code postal 14000 Identifiant INSEE 14118
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 54 m² | 54 m² |
| Total | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 54 m² | 54 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA PETITE AUBERGE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 909717035
- SIRET
- 90971703500010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- ROTS (14980)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01411821P0139 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14118 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |