Permis de construire Logement N° 0141172500008

Permis de construire n° 0141172500008 à Cabourg pour 98 m² de logement, Lotissement Le Clos Fleuri Lot N_9

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2025

Dossier PC n° 0141172500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0141172500008 a été délivré le 8 juillet 2025 à Cabourg (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lotissement Le Clos Fleuri Lot N_9.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un studio (T1) d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/12/2025, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AV 108. La voie, Lotissement Le Clos Fleuri, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Ce dossier fait partie des 187 permis de construire et déclarations préalables à Cabourg référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
08/12/2025
Autorisation
08/07/2025
3
Chantier (DOC)
08/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_9

Territoires administratifs

Commune
Cabourg Code postal 14390 Identifiant INSEE 14117
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1).

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABOURG (14390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0141172500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 juillet 2025
Date de dépôt 08/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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