Permis de construire n° 01410620P0019 à Bréville-les-Monts pour 126 m² de logement, Lotissement ""Le Clos d'Ang
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 27 novembre 2020
Dossier PC n° 01410620P0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 novembre 2020 à Bréville-les-Monts (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01410620P0019 porte sur un projet situé Lotissement ""Le Clos d'Ang.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 465 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 31/03/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 31/03/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 181. La voie, Lotissement ""Le Clos d'Ang, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 45 permis de construire et déclarations préalables à Bréville-les-Monts, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2021
Achèvement (DAACT)
31/03/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Bréville-les-Monts
Le dossier vise la parcelle cadastrale AA 181. Au total, 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bréville-les-Monts sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bréville-les-Monts Code postal 14860 Identifiant INSEE 14106
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 465 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAEN (14000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01410620P0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14106 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 27 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 31/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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