Permis de construire Logement N° 01409813P0013

Permis de construire n° 01409813P0013 à Thue et Mue pour 93 m² de logement, Lot44 Residence Du Parc 3

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2013

Dossier PC n° 01409813P0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01409813P0013 a été délivré le 17 septembre 2013 à Thue et Mue (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lot44 Residence Du Parc 3.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL143. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 489 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thue et Mue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

401 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/01/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
17/09/2013
3
Chantier (DOC)
21/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thue et Mue

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AL143

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thue et Mue Code postal 14740 Identifiant INSEE 14098
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORMELLES-LE-ROYAL (14123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01409813P0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot44 Residence Du Parc 3, à Thue et Mue (14250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 septembre 2013, ouverture de chantier le 21 janvier 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01409813P0013, déposé en mairie de Thue et Mue.

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