Permis de construire n° 01409812R0040 à Thue et Mue pour 508 m² de logement, Lot Les Castillons Lots 35-36-
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 9 février 2013
Dossier PC n° 01409812R0040
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
À Thue et Mue (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01409812R0040 a été délivré le 9 février 2013, pour un projet situé Lot Les Castillons Lots 35-36-. KHOR IMMOBILIER figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 508 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 963 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE17P, ZE59P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 489 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thue et Mue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Thue et Mue
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Thue et Mue Code postal 14740 Identifiant INSEE 14098
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 6 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 508 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 508 m² | 508 m² |
| Total | 0 m² | 508 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 508 m² | 508 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 6 |
| Logements individuels | 6 |
| Individuels groupés | 6 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 397863275
- SIRET
- 39786327500020
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 1994
- Localisation
- CAEN (14000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01409812R0040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 9 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |