Permis de construire Logement N° 01407623P0026

Permis de construire n° 01407623P0026 à Blainville-sur-Orne pour 110 m² de logement, 22 Rue De Rome Zac Terre D'avenir

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PC n° 01407623P0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 22 Rue De Rome Zac Terre D'avenir, le permis de construire n° 01407623P0026 a été délivré le 24 mai 2023 à Blainville-sur-Orne (Calvados, Normandie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 329 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BE353. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 369 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blainville-sur-Orne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

329 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2023

Achèvement (DAACT)

31/10/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/05/2023
Chantier (DOC)
31/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2024

Localisation du projet à Blainville-sur-Orne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE353

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Terre D'avenir

Territoires administratifs

Commune
Blainville-sur-Orne Code postal 14550 Identifiant INSEE 14076
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01407623P0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 329 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 22 Rue De Rome Zac Terre D'avenir, à Blainville-sur-Orne (14550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 mai 2023, ouverture de chantier le 31 octobre 2023, achèvement déclaré le 31 octobre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01407623P0026, déposé en mairie de Blainville-sur-Orne.

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