Permis de construire Logement N° 01407620P0056

Permis de construire n° 01407620P0056 à Blainville-sur-Orne pour 87 m² de logement, 19 Rue De Berlin Zac Terres D'avenir Lot 116

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2020

Dossier PC n° 01407620P0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2020 à Blainville-sur-Orne (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01407620P0056 porte sur un projet situé 19 Rue De Berlin Zac Terres D'avenir Lot 116.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BE97. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 369 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blainville-sur-Orne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
15/12/2020
3
Chantier (DOC)
18/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blainville-sur-Orne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Terres D'avenir Lot 116

Territoires administratifs

Commune
Blainville-sur-Orne Code postal 0 Identifiant INSEE 14076
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAINVILLE-SUR-ORNE (14550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01407620P0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 19 Rue De Berlin Zac Terres D'avenir Lot 116, à Blainville-sur-Orne (14550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 décembre 2020, ouverture de chantier le 18 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01407620P0056, déposé en mairie de Blainville-sur-Orne.

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