Permis de construire n° 01404723P0024 à Bayeux pour 87 m² de logement, 1 rue de l'Essex Regiment - Lotissement "Les Liberateurs" Lot 29
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2023
Dossier PC n° 01404723P0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01404723P0024 a été délivré le 3 mai 2023 à Bayeux (Calvados, Normandie), pour un projet situé 1 rue de l'Essex Regiment - Lotissement "Les Liberateurs" Lot 29.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 360 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/07/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AY 267, AY 401. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de l'Essex Regiment -, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 517 permis de construire et déclarations préalables à Bayeux, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/07/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Bayeux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "Les Liberateurs" Lot 29
Territoires administratifs
- Commune
- Bayeux Code postal 14400 Identifiant INSEE 14047
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 360 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 87 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAYEUX (14400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01404723P0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2023 |
| Date de dépôt | 07/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Essex Regiment - à Bayeux (14400)
L’autre dossier recensé rue de l'Essex Regiment - depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.