Permis de construire Logement N° 01404715P0062

Permis de construire n° 01404715P0062 à Bayeux pour 163 m² de logement, 5 Imp De Barbeville

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2015

Dossier PC n° 01404715P0062

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01404715P0062 a été délivré le 8 décembre 2015 à Bayeux (Calvados, Normandie), pour un projet situé 5 Imp De Barbeville.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 792 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AY20. Ce dossier s'inscrit parmi les 511 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bayeux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

792 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
11/02/2016
Autorisation
08/12/2015
3
Chantier (DOC)
11/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bayeux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bayeux Code postal 14400 Identifiant INSEE 14047
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAYEUX (14400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01404715P0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 décembre 2015
Date de dépôt 11/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 792 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5 Imp De Barbeville, à Bayeux (14400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 décembre 2015, ouverture de chantier le 11 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01404715P0062, déposé en mairie de Bayeux.

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