Permis de construire Logement N° 01404614P0010

Permis de construire n° 01404614P0010 à Bavent pour 137 m² de logement, Lot Le Domaine Du Douet Clapet Douet Clapet

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2014

Dossier PC n° 01404614P0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01404614P0010 a été délivré le 16 août 2014 à Bavent (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lot Le Domaine Du Douet Clapet Douet Clapet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 504 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK89P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bavent.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

504 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
16/08/2014
3
Chantier (DOC)
13/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bavent

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AK89P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Douet Clapet

Territoires administratifs

Commune
Bavent Code postal 14860 Identifiant INSEE 14046
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01404614P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 504 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Le Domaine Du Douet Clapet Douet Clapet, à Bavent (14860).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 août 2014, ouverture de chantier le 13 octobre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01404614P0010, déposé en mairie de Bavent.

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