Permis de construire Logement N° 01403324P0002

Permis de construire n° 01403324P0002 à Auvillars pour 104 m² de logement, Chemin De La Chapelle Sain

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 août 2024

Dossier PC n° 01403324P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 août 2024 à Auvillars (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01403324P0002 porte sur un projet situé Chemin De La Chapelle Sain.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B291. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auvillars est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

825 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2024

Achèvement (DAACT)

02/12/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
29/08/2024
Chantier (DOC)
12/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2025

Localisation du projet à Auvillars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auvillars Code postal 14340 Identifiant INSEE 14033
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUFOUR DRUVAL (14340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01403324P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 29 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De La Chapelle Sain, à Auvillars (14340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 août 2024, ouverture de chantier le 12 décembre 2024, achèvement déclaré le 2 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01403324P0002, déposé en mairie d'Auvillars.

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