Permis de construire Logement N° 01403021P0006

Permis de construire n° 01403021P0006 à Authie pour 1 369 m² de logement, Les Huitres

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2022

Dossier PC n° 01403021P0006

Demandeur

FRANCELOT S.A.S

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 février 2022 à Authie (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01403021P0006 porte sur un projet situé Les Huitres. Le demandeur déclaré est FRANCELOT S.A.S.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 369 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 594 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3 et 13 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est S216P. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Authie.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

20 594 m²

Surface créée

1 369 m²

Variation nette

+1 369 m²

Surface totale après

1 369 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
02/02/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Authie

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

S216P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Authie Code postal 14280 Identifiant INSEE 14030
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 369 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 369 m² 1 369 m²
Total 0 m² 1 369 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 369 m² 1 369 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 13 - - 16
- - 18,8 % 81,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FRANCELOT S.A.S

Voir les 379 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
319086963
SIRET
31908696300042
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
1980
Localisation
CAEN (14000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01403021P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 369 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 594 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Huitres, à Authie (14280).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par FRANCELOT S.A.S et accordé le 2 février 2022.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 février 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3 et 13 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01403021P0006, déposé en mairie d'Authie.

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