Permis de construire à Amayé-sur-Orne pour 8 m² de locaux - Chemin Rural De Vaillande
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2021
Dossier PC n° 01400621P0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01400621P0008, délivré le 28 septembre 2021 à Amayé-sur-Orne (Calvados, Normandie), pour un projet situé Chemin Rural De Vaillande, Amayé-sur-Orne (14210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 8 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 633 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 8 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont AC291, AC292, AC77.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
28 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Amayé-sur-Orne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Amayé-sur-Orne Code postal 14210 Identifiant INSEE 14006
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 60 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 68 m² |
| Total | 60 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 68 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 60 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 68 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST PIERRE D ENTREMONT (61800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01400621P0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |