Permis de construire n° 01400614R0001 à Amayé-sur-Orne pour 458 m² de locaux, La Coquerie
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2014
Dossier PC n° 01400614R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 avril 2014 à Amayé-sur-Orne (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01400614R0001 porte sur un projet situé La Coquerie.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 458 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 422 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 458 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB81. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amayé-sur-Orne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Amayé-sur-Orne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Coquerie
Territoires administratifs
- Commune
- Amayé-sur-Orne Code postal 14210 Identifiant INSEE 14006
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 340 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 798 m² |
| Total | 340 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 798 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 340 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 798 m² |
| Total locaux | 340 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 798 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMAYE-SUR-ORNE (14210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01400614R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |