Permis de construire Logement N° 01400523P0010

Permis de construire n° 01400523P0010 à Valambray pour 639 m² de logement, 3 Rue De Mezidon

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2023

Dossier PC n° 01400523P0010

Demandeur

LA PARENTHESE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01400523P0010 a été délivré le 15 décembre 2023 à Valambray (Calvados, Normandie), pour un projet situé 3 Rue De Mezidon. La demande émane de LA PARENTHESE.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 639 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 896 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2, 3 T3 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D294, D31. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valambray.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 896 m²

Surface existante avant

639 m²

Surface créée

639 m²

Surface totale après

639 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/12/2023
3
Chantier (DOC)
06/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valambray

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D294 D31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valambray Code postal 14370 Identifiant INSEE 14005
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 639 m² 0 m² 0 m² 639 m² 639 m²
Locaux 639 m² 0 m² 0 m² 0 m² 639 m² -639 m² 0 m²
Total 639 m² 0 m² 639 m² 0 m² 639 m² 0 m² 639 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 3 1 - - 6
- 33,3 % 50,0 % 16,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA PARENTHESE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
920506326
SIRET
92050632600015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ARGENCES (14370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400523P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 6 logements en individuel, pour 639 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 896 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 3 Rue De Mezidon, à Valambray (14370).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LA PARENTHESE et accordé le 15 décembre 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 décembre 2023, ouverture de chantier le 6 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 3 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01400523P0010, déposé en mairie de Valambray.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Valambray

Autres types d'autorisations à Valambray