Permis de construire Locaux N° 01400517P0009

Permis de construire n° 01400517P0009 à Valambray pour 3 067 m² de locaux, Les Vignons La Cour De L'orme -

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2017

Dossier PC n° 01400517P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01400517P0009, délivré le 4 octobre 2017 à Valambray (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Les Vignons La Cour De L'orme -.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 067 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 370 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 067 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A51. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2017 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valambray est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 370 m²

Surface créée

3 067 m²

Variation nette

+3 067 m²

Surface totale après

3 067 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
04/10/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valambray

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Cour De L'orme - Valambray

Territoires administratifs

Commune
Valambray Code postal 14370 Identifiant INSEE 14005
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 067 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 067 m² 3 067 m²
Total 0 m² 3 067 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 067 m² 3 067 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 3 067 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 067 m² 3 067 m²
Total locaux 0 m² 3 067 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 067 m² 3 067 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIRAN (14370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400517P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 067 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 370 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Vignons La Cour De L'orme -, à Valambray (14370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01400517P0009, déposé en mairie de Valambray.

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