Permis de construire Logement N° 01400315P0009

Permis de construire n° 01400315P0009 à Agy pour 113 m² de logement, Lotissement Le Clos Albert Vc 201

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2016

Dossier PC n° 01400315P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Agy (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01400315P0009 a été délivré le 26 mai 2016, pour un projet situé Lotissement Le Clos Albert Vc 201.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A381. Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Agy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

915 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/01/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

26/07/2016

Achèvement (DAACT)

17/01/2017

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
17/01/2017
Autorisation
26/05/2016
Chantier (DOC)
26/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/01/2017

Localisation du projet à Agy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A381

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vc 201

Territoires administratifs

Commune
Agy Code postal 14400 Identifiant INSEE 14003
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAYEUX (14400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400315P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 mai 2016
Date de dépôt 17/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Clos Albert Vc 201, à Agy (14400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 mai 2016, ouverture de chantier le 26 juillet 2016, achèvement déclaré le 17 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01400315P0009, déposé en mairie d'Agy.

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