Permis de construire Logement N° 01311724F0032

Permis de construire n° 01311724F0032 à Vitrolles pour 119 m² de logement, 34 Promenade des Oliviers

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 21 juin 2024

Dossier PC n° 01311724F0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vitrolles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01311724F0032 a fait l'objet d'une décision le 21 juin 2024, pour un projet situé 34 Promenade des Oliviers.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclarait 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 847 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 115, AH 116, AH 117. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Promenade des Oliviers, la base recense un autre dossier depuis 2024. Le catalogue recense 586 permis de construire et déclarations préalables à Vitrolles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

21/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 847 m²

Surface existante avant

213 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

332 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

21 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vitrolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH 115 AH 116 AH 117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vitrolles Code postal 13127 Identifiant INSEE 13117
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 847 m². D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 119 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 213 m² d'habitation.

La surface de plancher devait passer de 213 m² à 332 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 213 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 332 m²
Total 213 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 332 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITROLLES (13127)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01311724F0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date de décision 21 juin 2024
Date de dépôt 20/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 115, AH 116, AH 117 à Vitrolles (13127)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Promenade des Oliviers à Vitrolles (13127)

L’autre dossier recensé sur la voie Promenade des Oliviers depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vitrolles

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