Permis de construire Logement N° 01310713K0001

Permis de construire n° 01310713K0001 à Simiane-Collongue pour 65 m² de logement, 334 Chem Des Freres Le Greou

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2013

Dossier PC n° 01310713K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Simiane-Collongue (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01310713K0001 a été délivré le 16 mai 2013, pour un projet situé 334 Chem Des Freres Le Greou.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK14P. Ce dossier s'inscrit parmi les 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Simiane-Collongue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2015

Achèvement (DAACT)

30/05/2016

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
17/07/2015
Autorisation
16/05/2013
Chantier (DOC)
17/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2016

Localisation du projet à Simiane-Collongue

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

BK14P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Greou

Territoires administratifs

Commune
Simiane-Collongue Code postal 13109 Identifiant INSEE 13107
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIMIANE-COLLONGUE (13109)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01310713K0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13107 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 mai 2013
Date de dépôt 17/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 334 Chem Des Freres Le Greou, à Simiane-Collongue (13109).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 mai 2013, ouverture de chantier le 17 juillet 2015, achèvement déclaré le 30 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01310713K0001, déposé en mairie de Simiane-Collongue.

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