Permis de construire Logement N° 01309220G0018

Permis de construire n° 01309220G0018 à Saint-Chamas pour 147 m² de logement, Le Loir Le Clos des Glycines Lot 4

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 août 2020

Dossier PC n° 01309220G0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01309220G0018 a été délivré le 25 août 2020 à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Le Loir Le Clos des Glycines Lot 4.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 070 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/12/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 357. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Le Loir, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 287 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chamas référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 070 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
16/12/2020
Autorisation
25/08/2020
3
Chantier (DOC)
16/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Chamas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos Des Glycines Lot 4

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chamas Code postal 13250 Identifiant INSEE 13092
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 070 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 15EME ARRONDISS (13015)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01309220G0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 août 2020
Date de dépôt 16/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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