Permis de construire Logement N° 01308622R0045

Permis de construire n° 01308622R0045 à Roquevaire pour 94 m² de logement, 440 Ch De La Tuiliere Donomagis

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 février 2023

Dossier PC n° 01308622R0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2023 à Roquevaire (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01308622R0045 porte sur un projet situé 440 Ch De La Tuiliere Donomagis.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 003 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS219. Ce dossier fait partie des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquevaire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 003 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2024

Achèvement (DAACT)

30/01/2025

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
15/11/2023
Autorisation
09/02/2023
Chantier (DOC)
30/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2025

Localisation du projet à Roquevaire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BS219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Donomagis

Territoires administratifs

Commune
Roquevaire Code postal 13360 Identifiant INSEE 13086
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 08 (13008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308622R0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 février 2023
Date de dépôt 15/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 003 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 440 Ch De La Tuiliere Donomagis, à Roquevaire (13360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 9 février 2023, ouverture de chantier le 30 janvier 2024, achèvement déclaré le 30 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308622R0045, déposé en mairie de Roquevaire.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roquevaire

Autres types d'autorisations à Roquevaire