Permis de construire Logement N° 01308314N0018

Permis de construire n° 01308314N0018 à Rognonas pour 85 m² de logement, Lot. Les Jardins De Faïtir Lot 22

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2015

Dossier PC n° 01308314N0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 janvier 2015 à Rognonas (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01308314N0018 porte sur un projet situé Lot. Les Jardins De Faïtir Lot 22.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 313 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BL231, BL245. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognonas.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

313 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
23/01/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognonas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BL231 BL245

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 22

Territoires administratifs

Commune
Rognonas Code postal 13870 Identifiant INSEE 13083
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SORGUES (84700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308314N0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 313 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot. Les Jardins De Faïtir Lot 22, à Rognonas (13870).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308314N0018, déposé en mairie de Rognonas.

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