Permis de construire Logement N° 01308222M0007

Permis de construire n° 01308222M0007 à Rognes pour 158 m² de logement, chemin de la Coulade Pie Fouquet Lot 30

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2022

Dossier PC n° 01308222M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308222M0007 a été délivré le 24 mai 2022 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé chemin de la Coulade Pie Fouquet Lot 30.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 644 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/12/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BE 506. Sur la même voie, chemin de la Coulade, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 225 permis de construire et déclarations préalables à Rognes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

644 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/12/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
07/12/2022
Autorisation
24/05/2022
3
Chantier (DOC)
07/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE 506

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pie Fouquet Lot 30

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 644 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 158 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MILLES (13290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308222M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 mai 2022
Date de dépôt 07/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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