Permis de construire Logement N° 01308213M0051

Permis de construire n° 01308213M0051 à Rognes pour 288 m² de logement, Saint Julien

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2014

Dossier PC n° 01308213M0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01308213M0051 a été délivré le 27 mars 2014, pour un projet situé Saint Julien.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 960 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BH174, BH175, BH176. Ce dossier est l'un des 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 960 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

288 m²

Variation nette

+288 m²

Surface totale après

318 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
07/07/2025
Autorisation
27/03/2014
3
Chantier (DOC)
20/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH174 BH175 BH176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 318 m²
Total 30 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 318 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX EN PROVENCE (13540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308213M0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 mars 2014
Date de dépôt 07/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 960 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Saint Julien, à Rognes (13840).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 mars 2014, ouverture de chantier le 20 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308213M0051, déposé en mairie de Rognes.

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