Permis de construire Logement N° 01307518A0021

Permis de construire n° 01307518A0021 à Plan-de-Cuques pour 91 m² de logement, 10 Av Des Roses

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2019

Dossier PC n° 01307518A0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Av Des Roses, le permis de construire n° 01307518A0021 a été délivré le 4 janvier 2019 à Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP137. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 284 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plan-de-Cuques est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

332 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2023. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2023

Achèvement (DAACT)

30/10/2023

Délai autorisation - chantier

4 ans 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

4 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
04/01/2019
Chantier (DOC)
16/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2023

Localisation du projet à Plan-de-Cuques

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AP137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Plan-De-Cuques

Territoires administratifs

Commune
Plan-de-Cuques Code postal 13380 Identifiant INSEE 13075
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13012)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01307518A0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 janvier 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Av Des Roses, à Plan-de-Cuques (13380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 janvier 2019, ouverture de chantier le 16 mars 2023, achèvement déclaré le 30 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01307518A0021, déposé en mairie de Plan-de-Cuques.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Plan-de-Cuques

Autres types d'autorisations à Plan-de-Cuques