Permis de construire à Plan-de-Cuques pour 0 m² de logement - 18 Prome Du Cavaou
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 août 2016
Dossier PC n° 01307516A0015
Demandeur
SCI U CASEDDU
Cette page présente le permis de construire n° 01307516A0015, délivré le 23 août 2016 à Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 18 Prome Du Cavaou, Plan-de-Cuques (13380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI U CASEDDU. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 545 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AA157.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2017.
Autorisation
23 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2016
Achèvement (DAACT)
30/11/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois 22 jours
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Plan-de-Cuques
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Plan-de-Cuques Code postal 13380 Identifiant INSEE 13075
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 545 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI U CASEDDU
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 795081611
- SIRET
- 79508161100019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- PLAN DE CUQUES (13380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01307516A0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |