Permis de construire n° 01307224L0018 à Peynier pour 92 m² de logement, 9022 chemin des Arlesiens
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 novembre 2024
Dossier PC n° 01307224L0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01307224L0018 a été délivré le 5 novembre 2024 à Peynier (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 9022 chemin des Arlesiens.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 74 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 411 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/04/2026, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AV 22, AV 314, AV 402. Ce dossier fait partie des 306 permis de construire et déclarations préalables à Peynier référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
17/04/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Peynier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Peynier Code postal 13790 Identifiant INSEE 13072
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 74 m² existants et construit 92 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 411 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 74 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 74 m² à 92 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 m² | 92 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 18 m² | 92 m² |
| Total | 74 m² | 92 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 18 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GARDANNE (13120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01307224L0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 17/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |