Permis de construire Logement N° 0130662400020

Permis de construire n° 0130662400020 à Noves pour 151 m² de logement, Av Pablo Picasso

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2024

Dossier PC n° 0130662400020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Av Pablo Picasso, le permis de construire n° 0130662400020 a été délivré le 20 septembre 2024 à Noves (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F1010. Ce dossier est l'un des 303 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noves.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface existante avant

11 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
20/03/2025
Autorisation
20/09/2024
3
Chantier (DOC)
20/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noves

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F1010

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noves Code postal 13550 Identifiant INSEE 13066
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 11 m² 151 m² 0 m² 11 m² 0 m² 140 m² 151 m²
Total 11 m² 151 m² 0 m² 11 m² 0 m² 140 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNONAS (13870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0130662400020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 septembre 2024
Date de dépôt 20/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Av Pablo Picasso, à Noves (13550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 septembre 2024, ouverture de chantier le 20 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0130662400020, déposé en mairie de Noves.

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