Permis de construire Logement N° 01305719S0005

Permis de construire n° 01305719S0005 à Mas-Blanc-des-Alpilles pour 102 m² de logement, 9 impasse Fauvette Pitchou Lot 6

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2019

Dossier PC n° 01305719S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01305719S0005 a été délivré le 16 décembre 2019 à Mas-Blanc-des-Alpilles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 9 impasse Fauvette Pitchou Lot 6.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 417 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/01/2020, soit 25 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A0 573. Sur la même voie, impasse Fauvette Pitchou, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables à Mas-Blanc-des-Alpilles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

417 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 25 jours après l'autorisation.

Autorisation

16 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

25 jours

Dépôt
10/01/2020
Autorisation
16/12/2019
3
Chantier (DOC)
10/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mas-Blanc-des-Alpilles

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A0 573. Au total, 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mas-Blanc-des-Alpilles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A0 573

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Mas-Blanc-des-Alpilles Code postal 13103 Identifiant INSEE 13057
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 417 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYRAGUES (13630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01305719S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 décembre 2019
Date de dépôt 10/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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