À Mas-Blanc-des-Alpilles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01305718S0006 a été délivré le 12 octobre 2018, pour un projet situé chemin des Pins.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 263 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 836 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B0 543. Sur la même voie, chemin des Pins, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables à Mas-Blanc-des-Alpilles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 836 m²

Surface créée

263 m²

Variation nette

+263 m²

Surface totale après

263 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 octobre 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/10/2018

Autorisation

12/10/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Mas-Blanc-des-Alpilles

Le dossier vise la parcelle cadastrale B0 543. L'ensemble des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mas-Blanc-des-Alpilles est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B0 543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Mas-Blanc-des-Alpilles Code postal 13103 Identifiant INSEE 13057
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 836 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 263 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	263 m²	0 m²	0 m²	0 m²	263 m²	263 m²
Total	0 m²	263 m²	0 m²	0 m²	0 m²	263 m²	263 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01305718S0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	13057 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	12 octobre 2018
Date de dépôt	12/10/2018
Dernière mise à jour (DPC)	10/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, chemin des Pins à Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

L’autre dossier recensé chemin des Pins depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01305721S0005 Logement Terminé

chemin des Pins

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

07/10/2021 104 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Mas-Blanc-des-Alpilles

PC n°01305717S0012 Logement Annulé

21 Des Lilas

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

29 mars 2018 110 m² SDP

PC n°01305718S0002 Logement Autorisé

Des Lilas

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

03 mai 2018 105 m² SDP

PC n°01305717S0013 Logement Terminé

11 Du Pavillon

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

05 juin 2018 121 m² SDP

PC n°01305718S0005 Logement Commencé

chemin du Pavillon Clos des Tamaris

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

22 oct. 2018 74 m² SDP

PC n°01305718S0007 Logement Autorisé

8 Des Lilas

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

06 nov. 2018 89 m² SDP

PC n°01305718S0011 Logement Terminé

Clos des Tamaris

Mas-Blanc-des-Alpilles (13103)

Nouvelle construction

18 févr. 2019 85 m² SDP

Autres types d'autorisations à Mas-Blanc-des-Alpilles

Permis d'aménager à Mas-Blanc-des-Alpilles

9 autorisations

Permis de démolir à Mas-Blanc-des-Alpilles

1 autorisation