Permis de construire Logement N° 01305214P0054

Permis de construire n° 01305214P0054 à Maillane pour 101 m² de logement, Ch Des Gramenières Lotissement Pierre Itier , Lot 1

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2015

Dossier PC n° 01305214P0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01305214P0054, délivré le 19 mai 2015 à Maillane (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Ch Des Gramenières Lotissement Pierre Itier , Lot 1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 412 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont H566P, H572P. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maillane.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

412 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
19/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maillane

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

H566P H572P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Pierre Itier , Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Maillane Code postal 13910 Identifiant INSEE 13052
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAILLANE (13910)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01305214P0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 412 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Ch Des Gramenières Lotissement Pierre Itier , Lot 1, à Maillane (13910).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01305214P0054, déposé en mairie de Maillane.

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