Permis de construire Logement N° 01305214P0052

Permis de construire n° 01305214P0052 à Maillane pour 93 m² de logement, 2 Jardins De Valleyguette Ii

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2015

Dossier PC n° 01305214P0052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Maillane (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01305214P0052 a été délivré le 21 janvier 2015, pour un projet situé 2 Jardins De Valleyguette Ii.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G865, G867. Ce dossier fait partie des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maillane.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

765 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2015

Achèvement (DAACT)

14/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
19/05/2015
Autorisation
21/01/2015
Chantier (DOC)
19/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2016

Localisation du projet à Maillane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

G865 G867

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maillane Code postal 13910 Identifiant INSEE 13052
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ÉTIENNE-DU-GRÈS (13103)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01305214P0052
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 janvier 2015
Date de dépôt 19/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Jardins De Valleyguette Ii, à Maillane (13910).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 janvier 2015, ouverture de chantier le 19 mai 2015, achèvement déclaré le 14 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01305214P0052, déposé en mairie de Maillane.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Maillane

Autres types d'autorisations à Maillane