Permis de construire Logement N° 01304814M0021

Permis de construire n° 01304814M0021 à Jouques pour 125 m² de logement, Saint Honnorat

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2015

Dossier PC n° 01304814M0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01304814M0021 a été délivré le 20 janvier 2015 à Jouques (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Saint Honnorat.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 927 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1724, C1725. Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouques.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

927 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
05/09/2017
Autorisation
20/01/2015
3
Chantier (DOC)
31/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jouques

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1724 C1725

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jouques Code postal 13490 Identifiant INSEE 13048
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITROLLES (13127)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01304814M0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 janvier 2015
Date de dépôt 05/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 927 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Saint Honnorat, à Jouques (13490).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 janvier 2015, ouverture de chantier le 31 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01304814M0021, déposé en mairie de Jouques.

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